03 20 07 31 72 infos@artsnouvo.com

REGLEMENT INTERIEUR DE

L’ECOLE ARTS NOUVEAUX

47 RUE JEAN BART 59000 LILLE

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE ARTS NOUVEAUX

47 RUE JEAN BART LILLE

mise à jour Février 2019

 

ARTICLE 1 : RENSEIGNEMENTS GENERAUX

L’Ecole d’Art Nouveau, ci-après « EAN » est une école d’Arts Plastiques et d’Art Asiatiques qui est destiné à l’enseignement de pratiques artistiques diverses. En tant que projet de créatifs culturels, elle a également pour vocation une large ouverture culturelle du monde de l’art ainsi que de favoriser le développement personnel de l’individu. Les coordonnées de l’Ecole sont : 47 rue Jean Bart 59000 Lille 03.20.07.31.72 /// infos@artsnouvo.com /// www.artsnouvo.com

ARTICLE 2 : LES COURS

Les cours sont composés de groupes de 4 à une vingtaine de personnes environ. Les horaires de cours choisis au moment de l’inscription sont valables pour l’année en cours. Il n’est pas possible de changer de cours sans avoir obtenu l’accord préalable de l’EAN. Les cours fondamentaux de l’EAN suivent le rythme de l’année scolaire de l’académie de Lille. A chaque début de cours, l’élève est invité à signer la feuille de présence.Pendant les vacances scolaires, l’atelier fonctionne sous forme de stages indépendants, et des cours indépendants peuvent être proposés. L’année scolaire de l’EAN fonctionne à travers 3 trimestres dont les dates sont les suivantes : Le 1er trimestre : de mi Septembre à mi-Décembre. Le 2ème trimestre : de début Janvier à fin Mars.Le 3ème trimestre : de début Avril à fin Juin, début Juillet. Un trimestre comprend 10 cours. Tout trimestre commencé est dû. Tout cours ou stage commencé est du. L’EAN ne fait pas de remboursement. 

L’EAN propose des cours pour Adultes et Adolescents, ainsi que des stages et des formations professionnelles. Les cours ont une durée de 3h ou 2h selon les matières proposées et les âges des élèves auxquels ces cours sont destinés.

Les stages sont proposés le plus souvent en formules de 1 ou 2 jours. Les mineurs voulant participer aux cours de modèle vivant ne pourront le faire qu’après avoir présenté un accord écrit des parents titulaires de l’autorité parentale. Les cours ne sont pas transférables d’un membre à un autre membre même pour ceux appartenant à une même famille.

Pendant la durée des cours, les participants se trouvent sous la responsabilité d’EAN. Ils sont donc tenus d’assister à l’intégralité du cours ou du stage auquel ils sont inscrits et ne peuvent quitter prématurément la salle de de travail sans une autorisation écrite des parents (pour les mineurs) ou sans la présence de ceux-ci, ni sans prévenir le Responsable du cours ou du stage.

Les inscriptions sont fermes et définitives. Cependant, jusqu’à un mois avant le début du stage, l’EAN remboursent toute absence pour cas de force majeure : raison de santé sérieuse, décès de l’élève ou de l’un des deux parents. A l’exclusion de ces cas, aucune absence totale ou partielle ne peut ouvrir droit à remboursement.

ARTICLE 3 : LES RESERVATIONS

Afin de garantir une place disponible à ses adhérents lors de la nouvelle rentrée, l’EAN propose des réservations dès le mois de juin pour l’année scolaire à venir (mois de septembre). Afin de valider la réservation, un acompte de 100 € sur le forfait à venir sera demandé à l’étudiant(e). Apres encaissement, il ne fera l’objet d’aucun remboursement, étant précisé que l’EAN doit prévoir des effectifs suffisants et organiser les formations en conséquence. Pour être définitive, cette réservation sera impérativement accompagnée de la fiche d’inscription, dument remplie et signée (accompagnée de la photomaton de l’élève). Les personnes intéressées ont également la possibilité de s’inscrire en ligne sur le site internet www.artsnouvo.com en téléchargeant la fiche d’inscription et de régler directement sur le site leur réservation ou leur forfait de cours. Elles sont invitées à renvoyer dans les 15 jours la fiche dûment remplie à l’adresse de l’atelier : ATELIER D’ART NOUVEAU, 47 RUE JEAN BART 59000 LILLE ou par mail. Dans les mêmes conditions, les frais de réservation ou le règlement en ligne des forfaits ne feront l’objet d’aucunremboursement en cas de désistement, même préalable au début des cours.

ARTICLE 4 : LES COURS ADOS

Il est demandé au responsable légal de remplir la fiche d’autorisation parentale en plus de la fiche d’inscription afin que l’enfant soit accepté dans les cours. Cette fiche nous permet d’avoir les informations nécessaires au bon déroulement du cours et notamment des personnes à contacter en cas d’urgence. Les personnes accompagnant les enfants doivent s’assurer de la présence du professeur avant de les confier à l’EAN. Nous demandons par ailleurs aux parents accompagnant leurs enfants d’être à l’heure à la fin des cours pour les récupérer. Les professeurs ne peuvent être considérés comme responsables des enfants en dehors des heures de cours. En ce qui concerne les enfants de moins de 10 ans : ceux-ci viennent et repartent avec leurs parents ou un adulte responsable désigné par écrit au début de l’année. Dès leur arrivée auprès du professeur et jusqu’à la fin du cours, une surveillance continue est assurée. Ils ne peuvent ni s’absenter, ni quitter les lieux seuls. Afin de ne pas perturber les cours, les parents ou accompagnants ne pourront assister au cours. En effet, les cours sont uniquement destinés aux élèves inscrits. Les élèves mineurs qui veulent partir à la fin de la séance seuls doivent présenter une autorisation des parents signée ou être récupérés par un adulte dûment et préalablement identifié.

ARTICLE 5 : RESPONSABILITES

Arts Nouveaux met tout en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité des données qui pourraient être saisies ou transmises sur ses services, mais ne pourra néanmoins être tenu responsable de leur détérioration, perte, ou « piratage » accidentel qui pourrait survenir malgré toutes les précautions mises en œuvre. Le client, dégage donc Arts Nouveaux de toute poursuite et de toute demande de dommages et intérêts consécutifs à la perte et/ou au piratage de données. Arts Nouveaux ne transmet aucune de vos données personnelles à un tiers. 

ARTICLE 6 : LES STAGES VACANCES

Des stages peuvent être organisés pendant les périodes de vacances scolaires et aussi les vacances d’été. Les stages vacances ne sont pas inclus dans les forfaits généraux de cours. Pour les dates, se référer au site internet : www.artsnouvo.com. Ces stages sont ouverts à tous, sauf contre-indication d’âge ou de condition physique (allergie à certains produits, etc.). Des événements et ateliers ponctuels pourront également être proposés durant l’année. Se référer au site de l’EAN sur la page dédiée pour les dates et les descriptifs.

ARTICLE 7 : RECUPERATION DES COURS

En cas d’absence, l’EAN ne procède à aucun remboursement des cours manqués et proposera toujours une solution de rattrapage payante lors d’un cours de la semaine ou en stage, dans la limite du trimestre si l’étudiant est inscrit au trimestre, et dans la limite de l’année scolaire si l’étudiant est inscrit à l’année. Aucun cours manqué de l’année précédente ne pourra être rattrapé sur un autre année scolaire ni remboursé. Tout cours à rattraper devra être réservé avec son professeur et validé par la direction. Le cours sera cependant perdu si l’élève est absent à cette réservation.

ARTICLE 8 : TARIFS & INSCRIPTIONS

L’EAN accepte les inscriptions toute l’année.En signant la feuille d’inscription, l’étudiant indique qu’il accepte le présent règlement dans sa totalité et s’engage à le respecter. Le paiement des cours se déroule lors de l’inscription. Sur demande de l’étudiant et l’accord de l’EAN, afin de faciliter le paiement des cours, le paiement peut s’étaler en plusieurs fois : 3 fois par chèques ou par accord de prélévements. Concernant le paiement en 3 chèques, ceux-ci sont remis lors de l’inscription (ou réinscription) accompagnés de la fiche dûment remplie et signée. Ils seront encaissés mi septembre, mi janvier et mi avril. Tout rejet de chèque entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues, augmentées des frais de rejet qui seront à la charge de l’élève. Tout rejet fera l’objet d’une seconde présentation au paiement. Le tireur est informé qu’il encourt en cas de rejet une inscription au Fichier des incidents de remboursements des crédits aux particuliers lui interdisant d’émettre pour l’avenir des chèques, sauf complète régularisation. Ceci n’ouvre aucun droit à une demande de non encaissement d’un ou plusieurschèques. L’EAN ne fait pas de remboursements, même si l’annulation précède le début des cours. Il ne sera, en aucun cas, procédé au remboursement des cours en cas d’absence ou d’interruption définitive de la part de l’élève. Il est précisé à ce titre que le défaut de remboursement ne peut être qualifié de clause pénale mais est la contrepartie du défaut de suivi des cours et de la désorganisation de l’EAN dans la préparation des formations dont le nombre des étudiants est limitativement et préalablement déterminé.

ARTICLE 9 : FACTURATION

Les étudiants, ou leur représentant légal sont invités à demander une facture au début de l’année. Aucune facture acquittée ne sera émise avant l’encaissement total des sommes dues.

ARTICLE 10 : REDUCTIONS

L’EAN ne fait pas de tarifs réduits.

ARTICLE 11 : LE MATERIEL

L’inscription au cours comprend un fond de matériel de base fourni par L’EAN qui permet le bon déroulement des cours et des projets, notamment : 1) les couleurs fondamentales en Peinture acrylique et Peinture à l’huile, 2) des outils fondamentaux pour le dessin, 3) Et aussi des feuilles de travail pouvant servir au dessin et à la peinture. Les élèves sont néanmoins invités à se munir de leur propre matériel de travail lors des cours dont le listing est indiqué sur le site internet www.artsnouvo.com. La peinture n’est pas fournie pour les travaux aux couteau à peindre. Les toiles et châssis ne sont pas fournis dans le matériel de base. Pour des travaux excédant le format 80x80cm, le matériel de travail de l’étudiant est entièrement à sa charge. L’étudiant doit ramener son propre matériel dans le cas de projets personnels non proposés par l’EAN mais acceptés par le professeur et la direction.

ARTICLE 12 : EXPOSITION DE FIN D’ANNEE

Une exposition des travaux des élèves a normalement lieu à chaque fin d’année (fin juin) dans les locaux de l’atelier, ou autre lieu pouvant s’y associer. La date ainsi que la durée sont déterminées dans le courant de l’année.Les élèves sont invités à laisser un à trois travaux de leur choix trois semaines avant la date de l’exposition en indiquant leur nom et un numéro de téléphone à l’arrière. La mise en place de l’exposition exigeant un travail conséquent, la participation de tous est la bienvenue pour l’élaboration et l’agencement de cette exposition. Les exposants acceptent, sans droit à rémunération, la représentation de leurs travaux pendant toute la durée de l’exposition, ainsi que leur divulgation et représentation, sans limitation de durée, notamment dans la presse locale ou nationale, dans le journal de l’EAN, sur son site Internet, à l’adresse www.artsnouvo.com. Les travaux doivent être récupérés dans un délai maximum de trois mois après l’exposition de fin d’année. Passé ce délai, ils deviendront propriété de l’Atelier qui pourra en disposer librement ou s’en séparer. Le défaut de récupération des travaux dans ce délai à compter de la date de fin de l’exposition vaut cession des droits sur ces travaux pour le monde entier, limitée à la durée des droits d’auteur, sur tous supports matériels ou immatériels.

ARTICLE 13 : LA PREPARATION AUX ECOLES D’ART

l’EAN prodigue des préparations aux écoles d’art chaque année ouverte aux collégiens, lycéens et étudiants. Ces préparations aux ecoles d’art se présentent sous forme de forfait. L’étudiant qui ne se présente pas à ses cours ne pourra pas prétendre à un quelconque remboursement.

ARTICLE 14 : DROITS A L’IMAGE

L’EAN prend régulièrement des photographies des cours et des travaux des élèves. Ces clichés sont susceptibles d’être publiés sur notre site web, sur la page Facebook de l’AAN ou sur d’autres supports matériels ou immatériels, et peuvent aussi être imprimés sur nos divers supports de communication. Il est important que chaque étudiant prenne part à la vie de l’Atelier en acceptant que des images le représentant en train de travailler puissent être diffusées. En s’inscrivant où en inscrivant son enfant aux cours de l’EAN, l’étudiant et/ou le parent accepte expressément que les images prises (photos, vidéos) le concernant ou concernant son enfant dans le cadre de l’AAN ou de toute autre manifestation à laquelle l’AAN est lié pourront être divulguées pour le site web de l’Atelier, sur la page Facebook de l’EAN ou sur d’autres supports matériels ou immatériels, sans son accord explicite et sans limitation de durée, dans la mesure bien évidemment où elles ne portent pas atteinte à son honneur ou sa dignité.

ARTICLE 15 : PROPRETE

Les élèves sont priés de prendre soin des lieux et de l’équipement, de laver le matériel qu’ils ont utilisé de manière appropriée, de nettoyer leur table, et de ranger leur espace de travail à la chaque fin de cours. Pour les cours de dessin, les élèves doivent particulièrement : laisser leur table propre, ranger correctement leurs outils et crayons, ranger correctement leur support de travail. Pour les cours de peinture, les élèves doivent particulièrement : laisser leur table propre, nettoyer correctement leurs pots et leurs pinceaux (surtout dans le cas de la peinture à l’huile), ranger leurs outils. Pour les cours de gravure, les élèves doivent particulièrement : laisser la table d’ancrage, la presse, l’évier propre, nettoyer correctement les rouleaux, ranger le matériel d’ancrage.

ARTICLE 16 : TENUE ET HIGIENE

Les étudiants sont invités à être ponctuels pour leur cours. Les élèves sont également invité à respecter l’environnement de l’école (voisinage, etc.). Une tenue décente est exigée et une attitude correcte est de rigueur. Toute personne ne satisfaisant pas à ces conditions pourra se voir exclue sans pouvoir prétendre à un remboursement. L’EAN est un lieu de création et de travail constant. L’étudiant est invité à venir avec des vêtements qu’il est susceptible de tâcher ou d’abîmer. L’EAN ne pourra pas être tenu responsable des dégradations des vêtements dans ses locaux dues aux activités artistiques. L’accès aux activités développées par l’EAN est interdit aux personnes en état de malpropreté évidente, portant dessignes de maladie contagieuse grave ou se présentant dans un état laissant présagé l’absorption de produits toxiques (alcool, drogue, etc …)

ARTICLE 17 : VOL OU PERTE

L’AAN décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets dans ses locaux.Les élèves laissant des affaires personnelles ou du matériel à l’EAN déclinent toute responsabilité à l’EAN en cas de détérioration, de perte ou de vol.

ARTICLE 18 : ANIMAUX

Aucun animal n’est accepté pendant les cours même tenu en laisse. Un animal tenu en laisse et non susceptible de porter atteinte à l’intégrité physique d’autrui est toléré à la fin ou au début des cours par une personne venant accompagner un étudiant.

ARTICLE 19 : TELEPHONE PORTABLE

Afin de préserver l’ambiance concentrée lors des cours, et le calme, il est demandé d’éteindre les téléphones  portables. Pour les urgences, il est toléré de mettre le téléphone portable sur « silencieux » et de répondre ou d’appeler dans la salle du matériel. 

ARTICLE  20 : LA SECURITE

Il est interdit d’apporter des objets dangereux autres que des outils liés aux pratiques artistiques et acceptées par l’EAN (pointe sèche de gravure, cutter de coupe, etc.). Il est interdit de fumer dans les locaux. Il est interdit de consommer de l’alcool ou toute forme de drogues dans les locaux. L’utilisation des produits en aérosol est strictement interdite dans l’école. Les étudiants sont invités à le faire en extérieur. 

ARTICLE 21 : LES RESPONSABILITES

Les professeurs pourront interdire, sans appel, toute action qu’ils jugeraient dangereuse pour les élèves ou pour autrui. Le représentant légal de l’enfant qui inscrit et autorise son enfant à participer au cours ou stage proposé par l’EAN décharge par l’EAN de toutes responsabilités lors du stage ou des cours auxquels son enfant est amené à participer sur cette période. En cas de dégradation du matériel ou des locaux, les élèves ou les parents des mineurs seront tenus de réparer ou de rembourser les dégâts occasionnés.

ARTICLE 22 : LES FORMATIONS PROFESSIONNELLES

L’EAN propose des formations professionnelles en arts graphiques et en arts plastiques. L’EAN est un organisme de formation artistique dédié aux personnes qui veulent se perfectionner ou se mettre à niveau dans les techniques graphiques et plastiques, ou qui entreprennent de développer leurs capacités artistiques et leur créativité, ou qui souhaitent se reconvertir dans les métiers créatifs, ou qui souhaitent créer eux-même leurs ateliers artistiques. Le stagiaire qui entre en formation professionnelle s’engage :  1) à être motivé, assidu, ponctuel, sérieux, professionnel 2) à faire preuve de créativité, de persévérance, et de qualité dans son travail 3) a respecter le règlement intérieur et la charte de l’atelier.

ARTICLE 23 : MOTIFS DE RENVOI

En cas de comportement inconvenant ou inopportun d’un étudiant envers l’Ecole, les professeurs ou les autres élèves : irrespect, rejet systématique des consignes, perturbation des cours, injures, diffamation, discriminations, rumeurs, comportement dangereux, indécent, insinuations malveillantes, etc. ; l’EAN pourra décider de son exclusion immédiate et irrévocable sans aucune compensation de quelque nature que ce soit. Ces motifs de renvois pourront être appliqués pour les élèves dont les parents les responsables légaux ne respectant pas le règlement intérieur. L’exclusion pour infraction au règlement n’ouvre droit à aucun remboursement. L’accès aux activités développées par l’EAN est interdit aux personnes en état de malpropreté évidente, portant des signes de maladie contagieuse grave ou se présentant dans un état laissant présagé l’absorption de produits toxiques (alcool, drogue, etc …)